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1
Barbare
(Frans, Paperback, 11-05-2010)
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|---|---|
| Prijs: | € 39,00 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
High Quality Content by WIKIPEDIA articles! Barbare et le concept de barbarie qui lui est attaché ont, de tout temps, eu une connotation péjorative. Ils peuvent traduire à la fois le mépris pour l autre, l étranger, ainsi que la crainte qu il inspire. Cependant, pour Thucydide, il possède aussi un s... Lees verder
2
Defendant
(Frans, Paperback, 06-05-2010)
| Beschikbaar: | Printing on demand |
|---|---|
| Prijs: | € 34,00 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
High Quality Content by WIKIPEDIA articles! A defendant or defender ( in legal shorthand) is any party who is required to answer the complaint of a plaintiff or pursuer in a civil lawsuit before a court, or any party who has been formally charged or accused of violating a criminal statute. (Note tha... Lees verder
3
Fusions-acquisitions et enracinement des actionnaires
Trois essais sur les cas de transferts de richesses
(Frans, Paperback, 29-06-2012)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 69,00 |
| Genre: | Privaatrecht |
Ce travail s intéresse aux conflits d agence qui peuvent exister entre les actionnaires de contrôle et les actionnaires minoritaires de l entreprise initiatrice suite à une décision de fusion ou d acquisition. Nous tentons à travers trois essais d identifier les cas où les actionnaires de contrôle u... Lees verder
4
Enfants De Familles Homoparentales
Des enfants comme les autres, avec des droits différents
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 29,00 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Ce mémoire de recherche décrit les différentes formes de familles homoparentales, ainsi que leurs législations en Suisse et au niveau international. La variété des situations juridiques dans le monde procure à l'enfant des niveaux de protection différents. Ce travail souhaite examiner et mieux compr... Lees verder
5
Ifrs
M Thodologie D'am Lioration Du Contr Le Interne Des Fonci Res
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 44,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Les groupes cotés européens sont tenus d appliquer à compter du 1er janvier 2005 les normes IFRS. Emanant d une réflexion partiellement convergente, le règlement N°2002-10 du CRC relatif à l'amortissement et à la dépréciation des actifs est applicable à compter de cette date par l ensemble des entre... Lees verder
6
Jeux De Hasard
Enjeux Thique, Juridique Et Fiscal
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 29,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
L'ouvrage met en perspective l'exigence d'efficacité de la politique publique des jeux de hasard en particulier celui des paris sportifs,l'éthique nécessaire pour lutter contre les manipulations sportives ainsi les contraintes économiques et fiscales. Cet examen est vu sous l'angle de la régulation ... Lees verder
7
L Interet De L Enfant
Instrumentalisation D Une Notion Polymorphe?
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 99,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Cet ouvrage s intéresse à l intérêt de l enfant, une notion polymorphe dont les contours sont difficiles à cerner. Afin d illustrer l instrumentalisation dont la notion peut faire l objet, l exemple québécois de l avant-projet de Loi modifiant le Code civil et d autres dispositions législatives en m... Lees verder
8
La cédule hypothécaire comme garantie de la banque
En particulier le transfert de propriété à titre de sûreté
(Frans, Paperback, 16-10-2012)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 29,00 |
| Genre: | Privaatrecht |
Ce mémoire traite des différentes garanties que la cédule hypothécaire peut offrir à la banque. L'auteur l'a rédigé et soutenu en 2001 durant son stage à l'UBS, dans le cadre de ses études postgrades. Les aspects principaux des garanties traditionnelles y sont passés en revue mais l'accent est mis p... Lees verder
9
Constitution Et La Competence Du Juge Administratif
Étude comparée sur la cour de justice administrative en Iran et le Conseil d État en France
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 104,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Dans les systèmes juridiques qui connaissent une deuxième juridiction pour des contentieux administratif, la question de la compétence est un sujet très important dans la théorie et la pratique. Nous avons montré dans cette étude les effets des normes constitutionnelles sur les critères de compétenc... Lees verder
10
La Justice Constitutionnelle
Mythe Ou R Alit ?
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 98,00 |
| Genre: | Privaatrecht |
La justice constitutionnelle forme le c ur du droit constitutionnel, voire du droit public. De nos jours, le chercheur n a pas le besoin impératif de se référer aux divers chapitres des écrits constitutionnels pour connaître effectivement le droit constitutionnel d un pays donné. Il lui suffit de se... Lees verder
11
Brevets Et Droit De La Concurrence
Conflits Engendr S Par L'iphone
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 35,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
En 2007, Apple lance l'iPhone. Cette rupture technologique va entraîner une profonde modification dans le marché des télécommunications, transformant les téléphones portables en appareils multi-fonctions. Ce bouleversement va également donner lieu à des procès mondiaux, avec au coeur de ces conflits... Lees verder
12
Impact De La Certification Iso 9001
2000 Sur La Performance Financi Re
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 55,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
La qualité au sein d'une entreprise n'a jamais eu autant d'essor qu'à notre époque, ce qui incite les responsables des entreprises à se préoccuper davantage de la qualité de leurs produits et services. De ce fait, pour garantir en permanence aux clients que la qualité visée du produit/ service est a... Lees verder
13
Droit Compare De La Contrefacon Et De La Concurrence Deloyale
L'exemple de la France et du Sénégal
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 114,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
Les infractions de contrefaçon et de concurrence déloyale sont devenues des fléaux modernes dans le monde économique. Les pays riches comme les pays en voie de développement sont concernés par ce problème. Les législateurs et juges ont essayé, en France comme au Sénégal, de trouver une solution. Ell... Lees verder
14
L'abus de faiblesse du cocontractant
(Frans, Paperback)
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|---|---|
| Prijs: | € 41,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
" Anéantissons cette égalité théorique et abstraite, ce postulat d'égalité révélé par l'échange des consentements ! " En réalité, l'inégalité habite les hommes " (P. Mazière, Le principe d'égalité en droit privé), et Voltaire déclarait lui-même " nous sommes tous également hommes, mais non membres é... Lees verder
15
L'affaire Hissene Habre
Récit de onze ans de poursuites contre l'ancien "homme de l'Occident en Afrique"
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 39,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
L'affaire Hissène Habré s'inscrit dans la problématique de la compétence universelle et à l'instar de la plupart des affaires relatives à cette question, elle se heurte aux mêmes obstacles. En effet, confronté le plus souvent aux lacunes de leurs législations en la matière, le juge national saisi es... Lees verder
16
La Conditionnalit L'aide Internationale
Le cadre de l'Accord de partenariat entre l'Union Européenne et les pays du Groupe Afrique Caraibes Pacifique
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 49,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
La question de la conditionnalité est incontournable lors qu'on pénètre dans le champ de la coopération Nord-Sud. L'Accord de Cotonou, identifié comme une nouvelle étape dans les relations UE/ACP échappe-t-il à la logique de la conditionnalité? Le caractère particulier des relations UE-ACP dans le c... Lees verder
17
Le Contr Le De Constitutionnalit En France Et En Colombie
Etude en Droit comparé
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 55,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Cet étude dans le droit comparé, est plus un effort de la comparaison entre les systèmes juridiques, pour connaitre les constitutions, il y a des outre ouvres. Dans le présent travail, on prétend montrer comment, est ce que les institutions que nous allons étudier (le Conseil Constitutionnel Françai... Lees verder
18
Al Ijara face au Leasing conventionnel
(Frans, Paperback)
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|---|---|
| Prijs: | € 45,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
La crise financière mondiale a remis en cause les modèles de développement de la finance conventionnelle et la Tunisie, pays touché par cette crise, entend bien saisir les opportunités que représentent aujourd'hui, les développements de la finance islamique dans le monde. Conscient de l'importance d... Lees verder
19
Faute Dans La Conception De L'enfant
L'émergence de la revendication d'un droit à l'enfant
(Frans)
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|---|---|
| Prijs: | € 49,90 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Concevoir un enfant est souvent considéré comme l un des actes les plus merveilleux que deux être humains puissent accomplir. Avoir un enfant, c est accompagner un être sur le chemin de la vie, le chérir, lui transmettre ses valeurs. Mais la conception d un enfant est davantage que simplement donner... Lees verder
20
Droit De Lentreprise
Une vue d'ensemble
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 49,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
Cet ouvrage est destiné prioritairement à un public d'étudiants ; néanmoins, il pourra être utile à tout professionnel du droit amené à traiter une question relevant de ce que nous avons appelé " droit de l'entreprise ". Il me semble même que, par l'approche critique adoptée à certains égards, il po... Lees verder
21
Les défenses à exécution dans la jurisprudence Camerounaise
Depuis l'arrêt époux Karnib
(Frans, Paperback)
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|---|---|
| Prijs: | € 64,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
Par l'arrêt époux KARNIB rendu par la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage, une controverse est née sur la survie des défenses à exécution dans l'aire et à l'ère OHADA. Selon la jurisprudence de la CCJA, l'existence des défenses à exécution ne fait aucun doute. Cependant, elles ne peuvent être inv... Lees verder
22
Les Conflits Fonciers Au Cambodge
Contribution à la connaissance du droit de propriété cambodgien
(Frans)
| Beschikbaar: | Printing on demand |
|---|---|
| Prijs: | € 98,00 (onder voorbehoud) |
| Genre: | Privaatrecht |
Les conflits fonciers représentent, dans le Cambodge contemporain, une crise sociale sanglante, manifestée par de nombreux troubles et des émeutes tant en ville qu à la campagne. Il s agit d un enjeu communautaire dont l absence de résolution pacifique porte atteinte tant à la sécurité juridique du ... Lees verder
23
Les Aides D'etat
La contribution du modèle européen pour le Brésil
(Frans)
| Levertijd: | 4 tot 6 werkdagen |
|---|---|
| Prijs: | € 40,90 |
| Genre: | Privaatrecht |
"Le travail 'Les aides d Etat: la contribution du modèle européen pour le Brésil' est d une importance particulière pour le Droit de la Concurrence brésilien et contribue à l amplification du débat sur les aides d Etat dans notre pays. En réalisant une analyse comparée entre le système concurrentiel... Lees verder
